C'est un procès qui pourrait redessiner les contours de la responsabilité des réseaux sociaux. Un jury populaire de Los Angeles entame lundi les débats dans une procédure test visant à déterminer si Instagram et YouTube ont sciemment conçu leurs plateformes pour rendre les enfants dépendants, au détriment de leur santé mentale.
Un procès test aux enjeux considérables
L'audience, devant une cour supérieure civile de Los Angeles, pourrait établir un précédent juridique majeur pour une vague de litiges aux Etats-Unis contre les plateformes numériques. En l'absence de TikTok et Snapchat, qui ont préféré transiger pour un montant confidentiel, seuls YouTube (filiale de Google) et Meta (maison mère d'Instagram) siègent en défense.
Mark Zuckerberg, patron de Meta, figure parmi les dirigeants les plus attendus à la barre dans cette procédure prévue sur plus d'un mois. « C'est la première fois que des réseaux sociaux doivent faire face à un jury pour avoir causé du tort à des enfants », souligne Matthew Bergman, fondateur du Social Media Victims Law Center, dont l'équipe gère plus de 1 000 dossiers similaires.
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L'algorithme, et non le contenu, au coeur du procès
Les douze jurés, sélectionnés vendredi après plus d'une semaine de scrutin méticuleux, doivent trancher la plainte d'une Californienne de 20 ans, Kelly G.M. Utilisatrice de YouTube dès six ans, puis d'Instagram à 11 ans, elle affirme avoir développé une forte addiction aux réseaux sociaux, entraînant dépression, anxiété et troubles de l'image de soi.
Les débats ne porteront pas sur les contenus toxiques hébergés par ces plateformes, la section 230 du Communications Decency Act les exonérant largement de toute responsabilité à cet égard. Pour contourner l'obstacle, les plaignants attaquent la conception même des réseaux sociaux : l'algorithme et les fonctions de personnalisation encourageant le défilement compulsif de vidéos.
Une stratégie inspirée du combat contre le tabac
Les plaignants reprennent une stratégie menée avec succès contre l'industrie du tabac dans les années 1990 et 2000, en accusant la conception des plateformes d'être « négligente et nocive ». Les avocats de Meta et YouTube ont tenté en vain de faire interdire dans les débats toute analogie entre leurs outils et les produits addictifs.
La sélection du jury a été marquée par la figure impopulaire de Mark Zuckerberg. Les avocats de Meta se sont employés à écarter les jurés risquant d'exprimer une hostilité envers le patron de Facebook. En face, les avocats de la plaignante ont révoqué ceux estimant que les défaillances parentales expliquent davantage les troubles des jeunes.
D'autres procédures en parallèle
Au Nouveau-Mexique, un procès distinct accusant Meta de privilégier le profit à la protection des mineurs contre les prédateurs sexuels doit également démarrer cette semaine. En parallèle, une procédure de masse à l'échelle nationale est en cours d'instruction devant une juge fédérale d'Oakland, près de San Francisco.
